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vélo…) ou un animal dont le propriétaire est identifié, sontdevenus rares. Sont assurance obligatoire généralement exclus de l’assurance les dommages au véhicule alors que le assurance obligatoire conducteur n’a pas de permis de conduire, ou fait état d’un taux d’alcoolémie assurance obligatoire supérieurau seuil légal ou refuse de se soumettre au test de dépistage.Suite à assurance obligatoire la loi no 2003-87 du 3 février 2003 (JO du 4 février2003) relative à la conduite assurance obligatoire sous l’influence de substances ouplantes classées comme stupéfiants, assurance obligatoire l’introduction de clausesexcluant la conduite après usage de ces substances ou assurance obligatoire plantes devrait se généraliser.L’étendue géographique des garanties.La garantie assurance obligatoire responsabilité civile est accordée pour tous lespays dont les noms figurent sur assurance obligatoire l’attestation d’assurance(carte verte) et ne sont pas rayés.Les garanties assurance obligatoire dommages sont accordées souvent dans les mêmes pays que ceux figurant sur la assurance obligatoire carte verte. Cependant,il est plus prudent de vérifier ce que stipule votre assurance obligatoire contrat.Le bonus-malus. Fixées par le Code des assurances dans un objectif de assurance obligatoire prévention des accidents, les règles du bonus-malus
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